Projet de modification du SCoT

Retrouvez sur cette page l’ensemble des documents composant le projet de modification du SCoT du Pays du Cotentin : les pièces administratives, le rapport de présentation, le projet d’aménagement et de développement durables (PADD), le document d’orientations et d’objectifs (DOO), l’évaluation environnementale, et le résumé non technique.

0_Page presentationTélécharger
0_Pieces_modif_sommaireTélécharger

Les pièces administratives

1_Arrete_prescription modifTélécharger
2_Délib_D17-2026_modalite_concertationTélécharger
3_Délib D25-2026. Soumission EETélécharger
4_Délib D26-2026 Validation Bilan de concertation et dossier de modifTélécharger
5_Anx_Bilan de la concertationTélécharger

Rapport de présentation

6_rapport de presentationTélécharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables modifié

7_PADDTélécharger

Document d’Orientation et d’Objectifs modifié

8_DOOTélécharger

Évaluation Environnementale

9_ Evaluation EnvironnementaleTélécharger

Rapport non technique

10_Rapport non techniqueTélécharger